Présence de Mme R, Mme F, Mme E pour la sécurité des personnes et des biens, M. L pour le point immobilier. En présence de toutes les OS en leur élus et ou représentants.

Nous avons commencé par un débat sur les PV car celui du 7 décembre qui a été transcrit par le prestataire et ne comporte pas toutes nos interventions. Il n’a donc pas été voté et sera repris et représenté en séance.

Vote des PV du 11 avril et du 9 juin : 4 Pours (SNAP, CGC, SNU et CGT) une abstention pour les deux PV (FO).

Mais la mise en ligne des comptes rendus est trop tardive et  les membres du CHSCT demandent que cela soit plus rapide. Nous demandons aussi la mise à jour des médecins du travail et autres organisations sur les convocations envoyées au CHSCT.

La liste de diffusion par mail est bonne, il faut aussi mettre à jour les convocations. Nous évoquons aussi que tous les documents sur le U : ne sont pas donnés aux organisations extérieures. Nous avons aussi noté que depuis plusieurs mois les moyens techniques donnés au CHSCT ont diminué, par exemple photocopieuse couleur régulièrement en panne, documents illisibles car trop petits… Nous demandons donc que les moyens soient plus en adéquation avec les élus qui travaillent en agence et ne peuvent pas forcement imprimer en agence.

Analyse des accidents de la route :

Il y a peu d’alerte des agents sur les accidents durant le temps de travail. A notre demande, les accidents de trajets et de circulation ont été séparés. La procédure d’accident de travail a été rappelée car il y a encore des oublis. A partir du moment où l’accident a lieu dans le temps de travail, ou sur le lieu de travail ou en venant et allant au travail c’est un accident de travail. La procédure est écrite dans l’intra sur quoi faire si accident sur le site même en cas de de mal être au travail. Il faut sensibiliser encore les DAPE. Les CLS et les SST sont formés et au courant. 5 AT pour mal être sur ces 6 derniers mois et certains en lien avec les fiches RPS collectives et individuels.

Mais notre direction indique qu’il y a une bonne QVT…mais pas de QVT manager et ce résultat n’indique pas tout et surtout pas les « mal être » non déclarés en accident du travail. Qualité de vie au travail et indicateurs cela ne va pas ensemble !

L’établissement a mis en place un panel d’expression mais il y a aussi des modes d’expressions locaux (petit déjeuner de monsieur le directeur territorial délégué…) Il n’y a pas de remontée systématique si les actions ne sont pas standardisées. De plus il y a beaucoup moins d’outils d’expression locaux ou standardisés pour les managers…Mais les services RH ne veulent pas avoir toutes les remontées car cela appartient aux managers. Et pourtant, dans la proposition de M. le directeur territorial délégué aux agents de Darnétal on y trouve la phrase « dans le cadre de la nouvelle approche managériale », cela veut dire quoi ? C’est dans le cadre de la collaboration, la coordination et la coopération…université du management, pour l’adéquation attentes et besoins. Mais le niveau intermédiaire n’a pas d’université et le partage ne se fait pas.

Absentéisme :

Inquiétude sur les agences de Delaune, Maromme, bassin du Havre, le Tréport, la plateforme et la DR, tout est rouge sur tout le trimestre. Effectivement la direction indique qu’il y a plus d’arrêt de plus de 3 jours et elle va demander s’il y a eu des CDD en remplacement. Mais le taux d’absentéisme ne dit pas tout car certaines agences ont un faible taux mais ne vont pas très bien (Verneuil ou Fécamp). Le Taux de présentéisme peut aussi être un indicateur, il faut donc croiser tous les chiffres à notre disposition. Aux questions qui fâchent, il n’y a pas de réponse. Par exemple les personnes en arrêt de plus de 3 jours sont elle les même que moins de 3 jours ?

Les alertes au quotidien sont faites par les agents eux-mêmes ou leur manager et il y a l’analyse par la suite avec les chiffres pour 3 ou 6 mois. Mais malheureusement le taux global monte et pourtant les informations sont parfois cloisonnées.

La direction a pointé le nombre d’agent et elle va poser les questions aux agences. Mais pourtant les risques primaires sont bien là et secondaires et donc où est la prévention ?

Attention, on ne peut pas attendre le futur plan de prévention, il faut déjà modifier le plan actuel. Par contre signer un plan de prévention en octobre pour l’année écoulée n’est pas supportable.

Fiches de signalement :

3 incidents physiques, dont deux à saint étienne du rouvray. Le groupe pluridisciplinaire se réunie le 18 juin pour analyser les fiches et leur suivi. Des évènements à Dieppe, à st Etienne, à Quevilly…

Il y a eu un exercice d’alerte à la DR et le 3eme étage pose un problème, il faut que l’on informe tous les syndicats après la salle de réunion que l’escalier est à utiliser absolument pour sortir en cas d’alerte. Le compte rendu d’évacuation nous sera donné. Il faut aussi que nous soyons le relais de la direction pour que les agents en télétravail ramènent leur extincteur afin qu’il soit vérifié tous les ans.

Les fiches RPS :

Nous avons évoqué les cas individuels et collectifs dans les agences ou des plans d’action en lien ou non avec le CHSCT sont menés.

Immobilier :

A Lillebonne le problème espace vert est réglé mais il faut encore nettoyer à fond le réseau de ventilation et l’agence. Il va y avoir un rendez-vous avec l’architecte pour reparler du bâtiment, de sa conception et du réglage de la température.

A Darnétal, les portes qui avaient été pressenties au vu de la situation extrêmement bruyante des bureaux ouverts ont été retoquées par Madame la directrice régionale. Le CHSCT, dans son ensemble, ne comprend pas ce nouveau retournement de la part de la direction et n’entend pas en rester là. Les agents peuvent donc demander des préconisations de la médecine du travail quand le bruit leur occasionne des maux de tête et une fatigue accrue.

La note d’opportunité est partie à la DG pour la nouvelle agence de saint sever qui sera dans un rayon d’un kilomètre de celle actuelle. Et pour le relogement de Pont Audemer, le dossier est bien avancé et les plans nous seront présentés d’ici peu.

Nous arrivons dans la période dite de forte chaleur et des bouteille d’eau doivent être livrées sur les agence ou la température est très haute comme Lucilline, Lillebonne, Saint Sever, Cauchoise…Il faut aussi vérifier le nombre de ventilateur.

Nous avons terminé avec un discours de Mme Riesco, RS au CHSCT pour la CGT car elle termine son mandat et part à la retraite.